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mars 2023

Légalisation du cannabis : la France va suivre « de près » le projet de loi allemand

Par : Clara Bauer-Babef | EURACTIV France

L’Allemagne a présenté à la Commission européenne un projet de loi visant à légaliser la vente de cannabis à des fins récréatives dès l’année prochaine. [guruXOX/Shutterstock]

Langues : English 

Alors que l’Allemagne s’engage sur la voie de la légalisation du cannabis récréatif dès 2024, le gouvernement français entend surveiller étroitement l’évolution du cadre législatif de son voisin européen. 

Le ministre allemand de la Santé Karl Lauterbach a présenté à la Commission européenne jeudi (16 mars) un projet de loi visant à légaliser la vente de cannabis à des fins récréatives dès l’année prochaine.

Un projet que François Braun, le ministre français de la Santé, a eu l’occasion d’évoquer avec son homologue allemand lors du conseil EPSCO (Emploi, politique sociale, santé et consommateurs) à Bruxelles mardi (14 mars). 

« La France suivra de près l’évolution du cadre législatif allemand, notamment pour ce qui a  trait à son impact potentiel sur les régions transfrontalières », a déclaré le cabinet du ministère de la Santé à EURACTIV France. 

Selon Bernard Basset, président de l’association Addictions France, si l’Allemagne légalise l’usage récréatif du cannabis, cela aurait des « influences directes sur la France ». 

« En Europe, les frontières sont très perméablesPasser du cannabis de l’Allemagne en France, ça va être le grand sport d’emblée », a déclaré M. Basset à EURACTIV France.

« La tentation sera évidente », ajoute-t-il.

L’association Addictions France se positionne en faveur d’une légalisation du cannabis, notamment pour lutter contre le traffic de drogue.

Alors que la France compte environ 900 000 usagers quotidiens de cannabis, selon les chiffres du ministère de l’Intérieur, Emmanuel Macron s’oppose à la légalisation du cannabis.

Le 9 mars dernier, le gouvernement a publié sa stratégie interministérielle de mobilisation contre les conduites addictives 2023-2027. Celle-ci prévoit une intensification de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiants.

Cannabis : sa légalisation en Europe est loin d’être une « réussite », estime le gouvernement français

La dépénalisation du cannabis dans certains pays européens ne convainc pas la France. La déléguée ministérielle Valérie Saintoyant a réitéré la position, fermement contre, du gouvernement, lors d’une audition au Sénat mercredi.

La législation française, l’une des plus sévères

Pour l’heure, la France reste opposée à la légalisation du cannabis et maintient l’une des législations les plus restrictives en Europe. 

« Les responsables politiques français ont une approche morale qui n’est pas efficace en termes de santé publique », analyse le président de l’association Addictions France. 

Et ce ne sont pas les chiffres qui diront le contraire : la France est le deuxième pays européen en matière de consommation de cannabis. 

44,8 % des Français entre 15 et 64 ans ont déjà consommé au moins une fois du cannabis dans leur vie, selon un rapport de l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OFDT) publié en septembre 2021.

À titre d’exemple, ce chiffre est de 37,5% pour l’Espagne et 38,4% pour le Danemark. Aux Pays-Bas, où le cannabis est en vente libre, le chiffre est de 27,7%. 

Dans l’Union européenne, de nombreux pays ont dépénalisé la consommation de cannabis comme l’Espagne, le Portugal ou encore les Pays-Bas où les consommateurs n’encourent ni amende ni peine de prison. 

Pourtant, la légalisation du cannabis en Europe est loin d’être une « réussite », avait estimé Valérie Saintoyant déléguée de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca), lors du audition devant la commission des Affaires sociales du Sénat le mercredi 18 janvier.

Le projet allemand de légalisation du cannabis soulève des inquiétudes quant à la législation européenne

Le ministre allemand de la Santé, Karl Lauterbach, a présenté des plans visant à légaliser le cannabis à usage récréatif — une promesse clé du gouvernement « feu tricolore » du pays, bien que le projet puisse encore être arrêté par la Commission européenne.

Avis favorable de la Commission européenne

Mais dépénaliser ne veut pas dire considérer la vente et la consommation de cannabis comme totalement légale. 

Seule Malte a totalement légalisé l’usage récréatif du cannabis à la suite d’une loi votée en décembre 2021 qui permet non seulement d’en consommer, mais également d’en cultiver. 

Si le projet de loi allemand était voté, l’Allemagne ferait figure d’exception avec Malte. 

De son côté, la Commission européenne a réservé un « très bon accueil » au projet de loi allemand, a déclaré M. Lauterbach à plusieurs médias allemands la semaine dernière. 

L’UE a signé plusieurs accords internationaux dans lesquels les partenaires contractuels s’engagent à empêcher les activités commerciales liées aux drogues, dont le cannabis, en dehors d’un usage médical ou scientifique.

Karl Lauterbach a souligné que le futur projet de loi visant à légaliser le cannabis à des fins récréatives serait « conforme au droit communautaire ». 

« Si l’Allemagne légalise l’usage du cannabis, le débat devrait être réactivé en France », conclut M. Basset.

La Lettre du CNPERT – Mars 2023

Table des matières­­

Le mot du CNPERT

Cessons l’illusoire expérimentation du cannabis dit « thérapeutique »

Lettre ouverte au Ministre de la santé

L’huile de cannabidiol n’est pas plus efficace qu’un placebo chez certains patients atteints de cancer !

Un essai thérapeutique australien.

Réponse à un pro légalisateur du cannabis

­­­­­­L’opium, arme de guerre pour détruire un pays de l’intérieur­­

Cannabidiol :Ce que vous devez oser demander et savoir 
Communiqué de l’Académie nationale de médecine (8 décembre 2022)

Une importante donnée supplémentaire sur les risques de l’usage du cannabis­­­­

Encore une pierre… dans la vitrine du cannabis « thérapeutique »

Prime aux délinquants !

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Ibogaïne : que sait-on de cette substance psychostimulante et hallucinogène présente dans la racine de l’arbre iboga ?

Par Astrid Saint Auguste .

L’iboga produit une molécule, l’ibogaïne, qui appartien à une catégorie de psychotropes considérés avec suspicion : les drogues hallucinogènes ou psychédéliques. En France, la consommation de cette plante et de ses composés, comme les rituels qui l’accompagnent, sont interdits. Mais les recherches encore lacunaires sur ce composé ont quelque peu levé le voile quant à ses mécanismes d’action sur le corps humain.

CCérémonie d'intiation au Bwiti dans un village au Gabon, l'initié prend de l'iboga

Le futur initié au rituel gabonais du Bwiti ingère une poudre d’écorce de racines d’iboga, appelé également « bois sacré ». La prise est répétée sur plusieurs jours. Les hallucinations se multiplient, se structurent et prennent sens pour l’initié jusqu’à ce que celui-ci se voit révélé son identité rituelle.

© EMILIE CHAIX / PHOTONONSTOP/ AFP

Être guéri de son addiction en une seule prise de médicaments : fantasme ou réalité ? L’écorce d’une racine d’un végétal originaire d’Afrique, l’iboga, semble promettre ce miracle. Les chercheurs en Occident ont commencé à comprendre ses modes d’action sur le cerveau : c’est un psychostimulant et un hallucinogène mais ceux qui en ont consommé et ceux qui l’étudient l’affirment, ce n’est pas une drogue récréative. Il guérirait des dépendances induites par des drogues dures, l’alcool et le tabac. Reste à savoir si les effets sont permanents ou non. Car il y a encore trop peu d’études et d’essais cliniques rigoureux pour effacer l’image sulfureuse attachée à l’iboga qui appartient à une famille de substances psychédéliques dites hallucinogènes, mises à l’index dans le monde depuis les années 1970.

Qu’est-ce que l’iboga ?

L’iboga (Tabernanthe iboga), est un arbuste des forêts d’Afrique centrale. Un usage rituel traditionnel, le Bwiti, pratiqué par les ethnies pygmées, fangs (bantoues), l’associe plus particulièrement au Gabon.

Feuilles et fruits d\'iboga. Crédit : © Daniel Heuclin / Biosphoto/ AFP

Feuillages et fruits de l’iboga ou Tabernanthe iboga, un petit arbuste qui peut atteindre 6 mètres de haut. La racine de l’iboga contient une douzaine d’alcaloïdes, dont l’ibogaïne. Celle-ci est une substance proche de celles qui sont présentes dans différentes espèces de champignons hallucinogènes et dans l’Ayahuasca. © Daniel Heuclin / Biosphoto/ AFP

Pendant cette cérémonie initiatique ou à visée thérapeutique, l’écorce des racines de l’iboga, appelée également « bois sacrée, » est consommée pulvérisée en poudre, seule ou mélangée à de l’eau, ou encore sous forme de boulettes mêlée à d’autres parties de la plante, de miel et d’autres végétaux sacrés. S’ensuivent pour les initiés des nausées et vomissements, un état comateux, et une asthénie musculaire pendant lesquelles les hallucinations prennent forme.

Le Gabon accueille de plus en plus d’Occidentaux venus « s’initier » au Bwiti. Beaucoup d’entre eux sont intéressés par les propriétés anti-addictives de la plante, réputée sevrer de toutes dépendances aux drogues dures. Le rituel et son ingrédient principal se sont exporté à leur tour à l’étranger. Et quelquefois aux risques et périls des candidats.

L’iboga et le protocole de Nagoya
Inquiet pour sa ressource forestière et son épuisement par la collecte illégale d’iboga sauvage, le Gabon a inscrit l’arbuste au patrimoine national en 2000. La signature du protocole de Nagoya en 2011 a permis de préserver le végétal du brevetage sauvage de firmes étrangères. Avec ce protocole, les bénéfices engrangés par des acteurs internationaux ou locaux ont vocation à être partagés avec les communautés villageoises détentrices du savoir d’usage de l’iboga.
La plupart des ressources d’iboga exportées hors du Gabon sont pour l’heure issues du braconnage des ressources sauvages et malheureusement, la demande internationale est en hausse. Quelques communautés villageoises se sont lancées dans la culture de l’arbuste. En 2021, avec l’aide du gouvernent gabonais et d’ONG locales, elles ont mis en place une filière d’exploitation et d’exportation compatibles avec le protocole de Nagoya.

Quels sont les effets de l’ibogaïne sur l’organisme ?

Les mécanismes pharmacocinétiques sont mal connus. Les études et essais cliniques ne sont pas nombreux et pour leur grande majorité, les protocoles d’expérimentation souffrent d’un manque de rigueur scientifique. C’est le bémol constamment émis par ceux qui analysent les études passées sur l’iboga.

La plante concentre la plus grande partie de son alcaloïde le plus puissant, l’ibogaïne, dans l’écorce de ses racines. C’est la plus citée des substances extraites du végétal évoquée dans les essais cliniques. L’ibogaïne est absorbée rapidement dans le sang et métabolisée en noribogaïne. Elle s’accumule également dans les tissus du cœur et dans les graisses. Cette présence dans les tissus adipeux pourrait expliquer ses effets différés sur l’organisme.

Le constat jusqu’ici (bien qu’encore imparfaitement démontré scientifiquement) est qu’ibogaïne et noribogaïne jouent probablement un rôle au niveau de multiples récepteurs et de protéines de transport dans les mécanismes de la dépendance. L’hypothèse porte plus particulièrement sur les récepteurs opioïdes mu (μ) présents au niveau des circuits neuronaux de la récompense et de l’aversion. Elles ont des propriétés anti-addictives qui bloquent l’envie de consommer toute substance addictogène : héroïne, cocaïne, médicaments opioïdes, tabac ou alcool. Le sevrage ne s’accompagnerait pas d’inconfort physique et psychique, et dans les semaines et mois qui suivent l’arrêt de la consommation, il n’y aurait pas non plus de phénomène de « craving ». Les symptômes de stress post-traumatique, de dépression et d’anxiété ont également été atténués chez des vétérans de guerre américains.

Plusieurs dizaines de morts ont été recensés entre 1990 et 2020, principalement chez les patients de tradithérapeutes qui opéraient clandestinement en Occident, ou bien dans des cliniques privées qui ne bénéficiaient pas d’un protocole de suivi solide et de personnels médicaux qualifiés. Les causes des décès étaient liées soit à un surdosage, soit la toxicité d’extraits végétaux qui n’était pas du Tabernanthe iboga, ou encore à une maladie cardiaque chez le patient, ou son état d’intoxication à l’alcool ou à une drogue au moment de l’ingestion d’iboga.

Que ressent-on quand on prend de l’ibogaïne ?

Les auteurs d’une revue de la littérature scientifique se basaient en juillet 2022 sur une vingtaine d’études pour décrire une chronologie des symptômes se manifestant après l’ingestion d’ibogaïne. Trois phases se dessinent :

  • Une phase 1 décrite comme onirique, de « rêve éveillé », durant 4 à 8 heures. Le sujet fait l’expérience de perceptions sensorielles nouvelles, d’hallucinations visuelles et voit défiler des épisodes de sa vie.
  • Une phase 2 qualifiée de « évaluative, émotionnellement neutre et réflexive« . Elle dure entre 8 et 20 heures.
  • Une phase 3, décrite comme « une phase résiduelle comprenant une conscience accrue, une stimulation légère et, éventuellement, une perturbation des habitudes de sommeil ». La phase 3 peut durer jusqu’à 3 jours après l’ingestion.

Des liens historiques entre la France et la racine d’iboga
Au 19e siècle, l’Occident découvre à son tour l’iboga. La première mention de l’iboga apparaît en 1819, dans les écrits d’un voyageur britannique Edward Bowditch qui évoque les effets violents de cette drogue. En 1864, le médecin et explorateur français Marie-Théophile Griffon du Bellay rapporte des échantillons de racines d’iboga en France. A la fin du 19e siècle, le territoire du futur Gabon devient colonie française. En 1901, Jean Dybowsky et Albert Landrin isolent le principal alcaloïde, l’ibogaïne, de la plante. Un médicament à base d’ibogaïne, le Lambarène, est commercialisé en France à partir de 1937 et jusque dans les années 1970. Il était prescrit pour traiter la dépression et la fatigue.

Combien de patients dans le monde ont-ils été traités avec de l’iboga ? L’ancienne chercheuse en neurologie, Deborah Mash, estime ce nombre à environ 10.000 personnes, en incluant dans le compte, les clients de cliniques privées officiant dans des pays où l’usage de la racine est admis (Pays-Bas, Portugal, Nouvelle-Zélande, Mexique, Bahamas, Brésil). La plante est officiellement un stupéfiant aux États-Unis, en Belgique, en Pologne, au Danemark, en Suisse et en France et « sans intérêt thérapeutique ».

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Pourquoi tant de décès liés à la drogue parmi les jeunes Finlandais ?

par euronews (en français)

Malgré ses excellents systèmes de santé et d’éducation, la Finlande détient le triste record dans l’UE, de la plus forte proportion de jeunes qui meurent d’une overdose. Le débat sur l’ouverture de salles de shoot sécurisées est relancé à l’approche des législatives dans le pays.

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La xylazine ou la drogue du zombie fait des ravages aux États-Unis

La xylazine, un médicament vétérinaire à l’origine, est de plus en plus consommée aux États-Unis en tant que drogue, à tel point que les autorités ont décidé de prendre des mesures strictes pour limiter son usage. Quelle est cette drogue et pourquoi est-elle aussi dangereuse ?

La consommation d’opioïdes (cocaïne, héroïne, fentanyl…) est un véritable fléau aux États-Unis, particulièrement chez les jeunes et dans les milieux modestes. Le fentanyl en particulier fait des ravages. Cette drogue est bien plus puissante que l’héroïne. Le risque d’overdose est rapidement atteint et de nombreuses personnes en décèdent chaque année.

Une nouvelle drogue encore plus dangereuse a fait récemment son apparition : la xylazine. Celle-ci est aussi parfois nommée « tranq » ou « drogue du zombie ». Les dégâts sont tellement importants que la FDA (Food and Drug Administration) a décidé de mettre en place des mesures restrictives.

Qu’est-ce que la xylazine et quels sont ses effets ?

La xylazine est un médicament normalement utilisé en médecine vétérinaire pour les chats, chiens, chevaux… Elle a la capacité de bloquer les récepteurs adrénergiques, ce qui empêche la libération de noradrénaline. Chez l’animal, c’est un sédatif et un anesthésique.

Chez l’homme, pour lequel ce produit n’est pas adapté, les conséquences sont une perte d’attention, une sédation intense, la survenue de délires ou d’hallucinations. Les effets ne sont pas seulement psychologiques. Des lésions cutanées sévères peuvent apparaître provoquant des nécroses. Dans les cas les plus sévères, l’amputation est la seule solution.

Cette drogue inquiétante pousse la FDA à prendre des mesures

Si la xylazine circule aux États-Unis depuis le début des années 2000, elle est de plus en plus consommée depuis 2020. C’est une drogue très peu chère et facile à se procurer. Comme elle n’est pas destinée à être administrée chez les humains mais chez les animaux, sa circulation était jusqu’à présent beaucoup moins contrôlée que celle du fentanyl par exemple.  

La xylazine possède un intervalle thérapeutique très étroit. Si la dose est trop faible, il n’y a pas d’effet. Si la dose est trop forte, il y a une overdose avec un risque de décès. La différence entre la dose qui produit un effet et la dose qui peut engendrer la mort est très faible.

De plus, la consommation de xylazine s’accompagne souvent d’une prise d’alcool ou d’autres drogues, ce qui accroît le danger. Ce qui est vendu comme du fentanyl est souvent coupé avec de la xylazine, sans que le consommateur soit au courant. En cas d’overdose, c’est la naloxone qui est recommandée comme antidote. Il s’agit d’un antagoniste des opioïdes mais qui fonctionne très mal dans le cas d’une overdose à la xylazine.

La FDA a décidé de prendre des mesures pour d’une part contrôler l’importation illégale de xylazine sur le territoire américain et d’autre part, empêcher l’usage non vétérinaire de la xylazine. 

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Les effets dévastateurs de la xylazine, « drogue du zombie »

La xylazine, ou « drogue du zombie », inquiète tout particulièrement l’Agence américaine des médicaments. Utilisée par les vétérinaires, elle ne doit pas être consommée par l’homme.

Par Pierre Fougères

Son nom fait froid dans le dos, ses effets dévastateurs encore plus ! La xylazine, ou « drogue du zombie », inquiète tout particulièrement l’Agence américaine des médicaments, rapporte Sciences et avenir, le 10 mars 2023. Cette drogue est habituellement consommée avec d’autres produits interdits ou de l’alcool.

Pourtant, l’homme ne doit pas en consommer. Et pour cause, les vétérinaires l’utilisent pour des actes médicaux sur les chiens, les chats et les chevaux, afin de les endormir. Concrètement, la xylazine peut altérer les fonctions cardiaques. En effet, elle inhibe les récepteurs adrénergiques. Ces derniers permettent de réguler à la fois le rythme cardiaque et la tension artérielle.

Contacté par Sciences et avenir, Jean-Pol Tassin, directeur de recherche émérite à l’Inserm et spécialiste de l’addiction et du sevrage, détaille les effets de la drogue du zombie sur l’organisme : « Dès qu’on arrête de stimuler les récepteurs alpha1, on a une perte de conscience, d’attention, une extrême sédation et éventuellement des délires ou des hallucinations : c’est très certainement pour cela qu’on l’appelle la drogue du zombie, même si ce nom est plutôt erroné.

 » Habituellement, les drogues du zombie désignent les cathinones. Finalement, le surnom de la xylazine provient certainement de ses effets dévastateurs. Sa consommation peut entraîner des lésions cutanées, voire de la nécrose. Il peut s’avérer nécessaire d’amputer des membres touchés.

Drogues : les chiffres qui mettent en lumière les consommations des Français

Jean-Pol Tassin relève une autre problématique : « Le problème avec cette drogue et ce qui la rend particulièrement dangereuse, c’est que l’intervalle entre la dose létale et la dose d’efficacité est faible. » Combiner cette « drogue du zombie » avec d’autres substances, comme des opioïdes ou de l’alcool, peut s’avérer extrêmement dangereux.

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ENQUÊTE sur la santé et les consommations lors de la Journée d’appel et de préparation à la défense (ESCAPAD)

En 2022, l’OFDT , avec le soutien de la DSnJ, a réalisé la 9ème enquête sur la Santé et les Consommations lors de l’Appel de Préparation À la Défense (ESCAPAD). Cette enquête a eu lieu en Mars 2022 en France métropolitaine. Plus de 22 000 jeunes de 17 ans ont répondu à un questionnaire anonyme auto-adminitré.

Historique et partenariat

Depuis 2000, l’OFDT interroge régulièrement, avec le soutien de la Direction du service national et de la jeunesse (DSNj), les jeunes Français lors de la Journée défense et citoyenneté (JDC), initialement dénommée Journée d’appel à la Préparation à la défense (JAPD). Le questionnaire auto-administré de cette Enquête porte sur la santé de ces jeunes garçons et jeunes filles âgés de 17 ans, ainsi que sur leurs consommations de produits psychoactifs et leurs conduites addictives.

Objectifs

L’enquête permet en premier lieu de renseigner sur la consommation de substances psychoactives (dont le tabac, l’alcool et le cannabis à 17 ans. Depuis 2011, de nouvelles thématiques ont été progressivement introduites, avec notamment la pratique du jeu d’argent et de hasard d’une part, celle du jeu vidéo d’autre part.

Elle a aussi pour but d’étudier certaines caractéristiques individuelles souvent associées aux comportements de consommations de produits psychoactifs, comme par exemple la situation scolaire et le redoublement, la situation familiale ou encore la PCS des parents. Sa répétition depuis 2000 assure par ailleurs un suivi précis et fiable de l’évolution des comportements d’usage depuis plus de 20 ans.

Méthodologie : Enquête statistique sur la base d’un échantillon aléatoire

L’enquête ESCAPAD s’est déclinée sur 9 vagues de 2000 à 2022 (2000, 2002, 2003, 2005, 2008, 2011, 2014, 2017, 2022). Elle a toujours été menée au mois de mars sur une période variant de 1 à 2 semaines selon les années. Elle se déroule dans tous les centres de la JDC en France (y compris ceux des DROM selon les années). Tous les jeunes passant leur JDC lors la période de l’étude sont invités à répondre à un questionnaire auto-administré anonyme durant une vingtaine de minutes selon un cadre standardisé.

   Questionnaire ESCAPAD

Résultats

Données nationales

   Les drogues à 17 ans – Analyse de l’enquête ESCAPAD 2022, Tendances N° 155, mars 2023 – OFDT – Paris.

   ESCAPAD, 20 ans d’observation des usages à l’adolescence, mars 2022 – OFDT – Paris.

   Guide méthodologique ESCAPAD, octobre 2019 – OFDT – Paris.

   Niveaux de pratique des jeux d’argent et de hasard à la fin de l’adolescence en 2017, Note de synthèse, septembre 2018 – OFDT – Saint-Denis.

Source

Cigarette, cannabis, alcool… Les jeunes n’ont jamais aussi peu consommé

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Les jeunes de 17 ans consomment moins de tabac, d’alcool et de drogues qu’il y a six ans, rapporte l’Observatoire français des drogues et des tendances addictives (OFDT) dans une nouvelle étude. Réaction et analyse du président de la fédération française d’addictologie.

20% des jeunes interrogés disent n'avoir jamais bu d'alcool, contre 5% il y a deux décennies.

20% des jeunes interrogés disent n’avoir jamais bu d’alcool, contre 5% il y a deux décennies.

Crédit : Xose Bouzas/Hans Lucas AFP

 JEUNES & ADDICTIONS – 3 questions à Amine Benyamina

Les jeunes sont-ils de plus en plus sages ou de plus en plus sobres ? En effet, ils boivent moins, fument moins et se droguent moins, selon les données de la dernière enquête Escapad menée par l’Observatoire français des drogues et des tendances addictives (OFDT) auprès de « 23.701 filles et garçons âgés de 17,4 ans en moyenne. » Les niveaux d’usages de drogues licite ou illicite n’ont jamais été aussi bas. 

En particulier le cannabis qui est deux fois moins consommé, sur une base régulière, qu’en 2017. La baisse de son usage, amorcée en 2014, se confirme. « On est très satisfait et c’est plutôt une bonne nouvelle. La France reste néanmoins le second pays consommateur en Europe », réagi au micro de RTL, le Pr Amine Benyamina, président de la Fédération française d’addictologie. Et de poursuivre : « Pour l’alcool, on consomme moins, mais on peut consommer beaucoup en une seule occasion. »

La cigarette ne fait plus tabac chez les jeunes

De son côté, le tabagisme prend un sérieux coup. En 2022, moins d’un jeune sur deux (46,5%) a déclaré avoir déjà fumé au moins une cigarette au cours de sa vie contre 59% en 2017. Les explications ? Le Professeur Benyamina évoque « une bonne politique de lutte contre le tabac en France et la perspective d’une génération zéro tabac. Il y a également le coût d’un paquet de cigarette, la ringardisation de l’image des consommateurs. » 

Exception notable, l’usage de la cigarette électronique augmente fortement : le vapotage a en effet triplé en cinq ans. « C’est un véritable dispositif de réduction des risques. Beaucoup de personnes ont quitté le tabac par le vapotage. » En revanche, un « effet pervers » s’est installé à l’adresse des jeunes via un « marketing agressif » autour de la « Puff » (e-cigarettes jetables électroniques aromatisées)

Source RTL

La saisie de plus d’une tonne de cannabis annulée par la justice après une erreur des douaniers

Lors d’une saisie record de cannabis réalisée en août 2018 sur l’aire de repos de Fabrègues (Hérault), les douaniers n’ont pas respecté la procédure lors de la fouille du camion. La procédure judiciaire a donc été en grande partie annulée par un arrêt rendu ce jeudi 2 mars 2023. Les trois suspects interpellés ne seront jamais jugés.

Les douaniers avaient découvert plus d’une tonne de cannabis dans un camion en 2018, à Fabrègues (Hérault). Mais ils n’ont pas respecté les règles lors de la fouille et la procédure judiciaire a été annulée. Photo d’illustration. | DAVID ADEMAS / ARCHIVES OUEST-FRANCE

Une enquête sur un important trafic de drogue a été réduite à néant, ou presque, par le non-respect des règles lors de la fouille d’un camion par les douaniers. Les juges de la chambre de l’instruction ont rendu un arrêt annulant la quasi-intégralité de la procédure judiciaire, révèle Midi Libre.

Plus d’une tonne de cannabis dans le camion

Les faits remontent au 14 août 2018. Ce jour-là, les douaniers ont repéré un camion suspect sur l’aire de repos de Fabrègues (Hérault). À l’intérieur, ils ont découvert 1 210 kg de cannabis, cachés sous des palettes de céramique.

Le chauffeur et son passager avaient réussi à prendre la fuite, indique France Bleu Hérault. Mais, trois ans plus tard, les enquêteurs l’avaient interpellé en Roumanie, ainsi que deux autres suspects en Espagne.

Une fouille sans aucun témoin

Une belle affaire donc jusqu’à ce que les avocats du chauffeur du camion contestent la procédure en soulignant que les douaniers avaient inspecté le camion sans le chauffeur ni aucun témoin. Une pratique censurée récemment par la cour de Cassation, puis par le Conseil Constitutionnel, le 22 septembre 2022, rappelle Midi Libre.

« Il n’y avait aucune garantie pour le justiciable. C’était clairement dérogatoire au droit commun. Pour fouiller, il faut un OPJ, le conducteur ou sinon deux témoins neutres », a rappelé l’un des avocats du chauffeur. Les trois suspects, déjà remis en liberté après quatre mois de détention provisoire, ne seront donc jamais jugés.

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